Registre National Dardarux

Toute profession exercée par Dardarux doit faire l'objet d'une déclaration préalable.

Le présent formulaire permet l'enregistrement d'une appellation nouvelle au Registre National. Une appellation ne peut être homologuée qu'une seule fois. En cas d'antériorité constatée, le déposant est informé de l'identité, de la date et du lieu du dépôt initial.

En application de l'article 3 du règlement intérieur, l'appellation déposée doit présenter une terminaison phonétique en -eur. Le Service ne procède à aucune vérification de ce point, considérant que les déposants s'y conforment spontanément et que l'inverse relèverait d'une mauvaise foi que l'administration se refuse à envisager.

I

Déclaration d'appellation nouvelle

Cadre à remplir par le déposant

Appellation proposée

Dardarux

Écrire en toutes lettres, sans abréviation. Cocher l'article défini approprié : l' devant voyelle ou h muet, le dans tous les autres cas. Le Service ne tranche pas les cas litigieux et s'en remet à l'oreille du déposant.

Identité du déposant

Choisir dans la liste des déposants habilités. Toute personne absente de la liste doit en demander l'inscription auprès de l'administration.

Éléments relevés d'office

Date de dépôt —

Heure légale —

Lieu constaté Relevé en cours…

Ces éléments sont relevés automatiquement. Le déposant qui s'oppose au relevé de sa position peut renseigner sa commune à la main ; le Service n'y voit pas malice.

Attestations sur l'honneur

Je certifie que l'appellation se termine par une sonorité en -eur.
Je certifie avoir vérifié, sommairement, que Dardarux pourrait exercer cette profession.
Je souhaite être informé par courrier de l'homologation. (sans objet — le Service n'envoie pas de courrier)

Pièces jointes obligatoires : néant. Délai d'instruction : immédiat. Recours : voir cadre II.

III

Atlas des dépôts

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Dépôt homologué Dépôt du jour Cliquer sur la carte pour activer le zoom

Les dépôts effectués sans indication de lieu ne figurent pas à l'atlas. Le Service ne les tient pas pour suspects.

IV

Palmarès des déposants

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Le présent palmarès est établi au nombre de dépôts homologués. En cas d'égalité, l'antériorité du dernier dépôt départage : le Service récompense la constance, non la précipitation. Aucune distinction honorifique n'est attachée au premier rang.

Rang	Déposant	Dépôts	Dernier dépôt

V

Consultation du registre

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